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Caisse d'Assurance Retraite et de la Santé au Travail
81-83-85 rue de Metz
54073 Nancy cedex
Représentant légal : Emmanuel GOUAULT, Directeur

Hébergeur

Caisse nationale d'assurance vieillesse
15, avenue Louis Jouhanneau
37100 Tours

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Glossaire

A - B - C - D - E - F - G - H - I - J - K - L - M - N - O - P - Q - R - S - T - U - V - W - X - Y - Z

  Sigle et Acronyme

Signification

 
A

AAD

Allocation Aide à Domicile

 

ACAATA

Allocation de Cessation Anticipée d’Activité des Travailleurs de l’Amiante

 

ACAPPI

Association Champardennaise pour la Promotion et la Performance de l’Industrie

 

ACCA

Action Concertée régionale en Champagne-Ardenne

 

ACCAPS

Action Concertée des organismes de prévention de Champagne-Ardenne
pour la Prévention du Stress au travail

 

ACOSS

Agence Centrale des Organismes de Sécurité Sociale

 

ACP

Actions collectives de Prévention

 

ACS

Aide pour une Complémentaire Santé

 

ADF

Association des départements de France

 

ADEF

Association de Développement des Emplois Familiaux

 

ADEME

Agence de l’Environnement et de la Maitrise d’Energie

 

ADUAN

Agence  de développement et d’Urbanisme de l’Aire Urbaine Nancéienne

 

AFS

Aide Financière Simplifiée

 

AFT – IFTIM

Association pour le développement de la Formation professionnelle dans le Transport – Institut de Formation aux Techniques d’Implantation et de Manutention

 

AGAPREV

Applicatif de Gestion de l’Activité de la Prévention

 

AGATA

Attribution et Gestion de l'Allocation des Travailleurs de l'Amiante

 

AGEFIPH

Association de Gestion du Fonds pour l’Insertion des Personnes Handicapées

 

AGIRC

Association Générale des Institutions de Retraite des Cadres

 

AJAP

Allocation Journalière d'Accompagnement de Personne en fin de vie

 

ALD

Affection de Longue Durée

 

ALSMT

Association Lorraine de Santé en Milieu de Travail

 

AMD

Aide Médicale à Domicile

 

AMFD

Aide aux Mères de famille à Domicile

 

AMILOR

Association des missions locales de Lorraine

 

ANACT

Agence Nationale pour l'Amélioration des Conditions du Travail

 

ANAH

Agence nationale de l’Habitat

 

ANCV

Agence Nationale des  Chèques vacances

 

ANPS

Agence Nationale pour la Protection de la Santé

 

ANSES

Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation,
de l’environnement et du travail

 

APA

Allocation Personnalisée d’Autonomie

 

APEX

Association de Promotion des Expérimentations

 

APNS

Association Promotion Nutrition santé

 

ARACT

Association Régionale pour l’Amélioration des Conditions de Travail

 

ARADOPA

Association Régionale d’Aide à la Personne

 

ARDH

Aide au retour à domicile après Hospitalisation

 

ARE

Allocation chômage d'aide au retour à l'emploi

 

ARIFOR

Association Régionale d’Information sur la Formation et l’Orientation

 

ARRCO

Association des Régimes de Retraite Complémentaire

 

ARS

Agence Régionale de Santé

 

ASEPT

Association de Santé, d’Education, de Prévention sur les Territoires

 

ASI

Allocation Supplémentaire d'Invalidité

 

ASIR

Aide aux retraités en situation de Rupture

 

ASO

Atelier Simple d’’Optimisation

 

ASPA

Allocation de Solidarité aux Personnes Agées

 

ASV

Adaptation de la Société au Vieillissement

 

AT

Accident du Travail

 

ATA

Allocation des Travailleurs de l'Amiante

 

AVPF

Assurance Vieillesse des Parents au Foyer

 

AVTS

Allocation aux Vieux Travailleurs Salariés

B

BES&ST

Bases Essentielles en Santé et Sécurité au Travail

 

BSIS

Biosciences et Ingénierie de la Santé

 

BTP

Bâtiment et Travaux Publics

 

BTS

Brevet de Technicien Supérieur

C

CAF

Caisse d’Allocations Familiales

 

CAIM

Contrat d’Aide à l’Installation des Médecins

 

CAP

Certificat d’Aptitudes Professionnelles

 

CAMIEG

Caisse d’Assurance maladie des Industries Electriques et gazières

 

CAPEB

Confédération de l’Artisanat et des Petites Entreprises du Bâtiment

 

CARMI EST

Caisse Régionale Maladie des Mines de l’Est

 

CARSAT

Caisse d’Assurance Retraite et de la Santé Au Travail

 

CASF

Code de l’Action Sociale et des Familles

 

CASS

Commission d’Action Sanitaire et Sociale

 

CATEC

Certificat d’Aptitude au Travail en Espaces Confinés

 

CAT/MP

Commission des Accidents du Travail et des Maladies Professionnelles

 

CCAS

Caisse Centrale des Activités Sociales
Centre Communal d’Action Sociale

 

CCI

Chambre de Commerce et d’Industrie

 

CCMSA

Caisse Centrale de la Mutualité Agricole

 

CCPP

Centre de Consultation de Pathologies Professionnelles

 

CDC

Caisse des Dépôts et des Consignations

 

CDCA

Conseil Départemental de la Citoyenneté et de l’Autonomie

 

CDHU

Conseil Développement Habitat et Urbanisme

 

CES

Centre d’Examen de Santé

 

CETAF

Centre technique d’Appui et de Formation des Centres d’examens de santé

 

CFA

Centre de Formation d’Apprentis

 

CFAI

Centre de Formation d’Apprentissage de l’Industrie

 

CFPPA

Centre de Formation Professionnelle et e Promotion Agricole

 

CGCT

Code Général des Collectivités Territoriales

 

CGET

Commissariat Général à l’Egalité des Territoires

 

CGSS

Caisse Générale de Sécurité Sociale

 

CHRS

Centre d’Hébergement et de Réinsertion Sociale

 

CHSCT

Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail

 

CICAS

Centre d’Information Conseil et Accueil des Salariés

 

CIEST

Centre inter-entreprises de Santé au Travail

 

CIMPE

Centre Interrégional de Mesures Physiques de l’Est

 

CIRFE

Centre Inter-Régional de Formation

 

CLIC

Centre Local d’Information et de Coordination Gérontologique

 

CLS

Centre Local de Santé

 

CMF

Centre National de Micro-Filmage

 

CMI

Constructeur de Maisons Individuelles

 

CMP

Centre de Médecine Préventive

 

CMR

Cancérogène, Mutagène ou Reprotoxique (ou toxique pour la Reproduction)

 

CMU

Couverture Maladie Universelle

 

CNAMS

Confédération Nationale de l’Artisanat, des Métiers et des Services

 

CNAM

Conservatoire National Des Arts et Métiers

 

CNAMTS

Caisse Nationale d’Assurance Maladie des Travailleurs Salariés

 

CNAV

Caisse Nationale d’Assurance Vieillesse

 

CNES&ST

Conseil National pour l’Enseignement en Santé & Sécurité au Travail

 

CNPA

Conseil National des Professions de l’Automobile

 

CNRACL

Caisse Nationale de Retraite des Agents des collectivités territoriales

 

CNRSI

Caisse Nationale du Régime Social des Indépendants

 

CNSA

Caisse Nationale de solidarité pour l’Autonomie

 

CODAF

Comité Opérationnel Départemental Anti-Fraude

 

CODERPA

Comité Départemental des retraités et Personnes âgées

 

CODERST

Conseil Départemental de l’Environnement et des Risques Sanitaires et Technologiques

 

COG

Convention d’Objectifs et de Gestion

 

COQLICO

Comité d’Optimisation de la Qualité Liquidation Contrôle

 

COTOREP

Commission Technique d'Orientation et de Reclassement Professionnel

 

 

CPAM

Caisse Primaire d’Assurance Maladie

 

CPG

Contrat Pluriannuel de Gestion

 

CPLOS

Comité Paritaire du Logement des Organismes Sociaux

 

CPME

Confédération des petites et moyennes entreprises

 

CPPAP

Commission Paritaire des Publications et Agences de Presse

 

CPOM

Contrat Pluriannuel d’Objectifs et de Moyens

 

CPS-ID

Certificat Prévention Secours – Intervenant à Domicile

 

CPTS

Communautés Professionnelles de Territoires de Santé

 

CRA

Commission de Recours Amiable

 

CRAMIF

Caisse Régionale d’Assurance Maladie d’Île-de-France

 

CRAT/MP

Commission Régionale des Accidents du Travail et des Maladies Professionnelles

 

CREDOC

Centre de Recherche pour l'Etude et l’Observation des Conditions de vie

 

CRFPTL

Comité Régional pour la Formation Professionnelle dans le Transport et la Logistique

 

CROCT

Conseil Régional d’Orientation des Conditions du Travail

 

CROS

Comité Régional Olympique et Sportif

 

CRPE

Contrat de Rééducation Professionnelle en Entreprise

 

CRPRP

Comité Régional de Prévention des Risques Professionnels

 

CRRMP

Comité Régional de Reconnaissance des Maladies Professionnelles

 

CSE

Comité Social et Economique

 

CSP

Centre de Service Partagé

 

CTN

Comité Technique National

 

CTR

Comité Technique Régional

 

CUGN

Communauté Urbaine du Grand Nancy

D

DADS

Déclaration Annuelle des Données Sociales

 

DCGDR

Directeurs Coordonnateurs de la Gestion du Risque

 

DDT

Direction Départementale du Travail

 

DDTEFP

Direction Départementale du Travail, de l’Emploi et de la Formation Professionnelle

 

DEASS

Diplôme d’Etat d’Assistant de Service Social

 

DGFIP

Direction Générale des Finances Publiques

 

DGCS

Direction Générale de la Cohésion Sociale

 

DIRECCTE

Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence,
de la Consommation, du Travail et de l’Emploi

 

DIUO

Dossiers d’Interventions Ultérieures sur l’Ouvrage

 

DIVA

Dispositif de veille du vieillissement des Ages par la Poste

 

DMP

Dossier Médical Partagé

 

DNAS

Direction Nationale Action Sociale
Déclaration Nominative Annuelle des salaires

 

DRASS

Direction Régionale des Affaires Sanitaires et Sociales

 

DREAL

Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement

 

DREES

Direction de la Recherche, des études, évaluations et statistiques

 

DRSM

Direction Régionale du Service Médical

 

DRTEFP

Direction Régionale du travail, de l’Emploi et de la Formation Professionnelle

 

DSN

Déclaration Sociale Nominative

E

ECLAT

Engagement Commun pour le logement et l’Autonomie sur les Territoires

 

EESSI

Echange Electronique d’informations sur la Sécurité Sociale

 

EGBD

Evaluation Globale des Besoins à Domicile

 

EHPAD

Établissement d’Hébergement pour Personnes Âgées Dépendantes

 

EIR

Entretien Information  Retraite

 

EIRR

Echanges inter-Régimes de Retraite

 

ELS

Espace Libre-Service

 

ELSM

Echelon Local du Service Médical

 

EMD

Émissions de Moteurs Diesel

 

EMS

Expertise Médico-Sociale

 

EPCI

Etablissement Public de coopération intercommunale

 

EPI

Équipement de protection individuelle

 

EPIDE

Etablissement pour l’Insertion dans l’Emploi

 

EPSAT

Ensemble pour la Prévention et la Santé Au Travail

 

ESAT

Etablissement et Services d’Aide par le Travail

 

ESMS

Etablissements et Servies Medicaux-Sociaux

 

ES&ST

Enseignement de la Santé et de la Sécurité au Travail

 

EURYDICE

Application de gestion de l’incapacité permanente

F

FACT

Fonds Pour l’Amélioration des Conditions de Travail

 

FAVEC

Fédération des Associations de Conjoints Survivants et Parents d’Orphelins

 

FEHAP

Fédération des Établissements Hospitaliers & d’Aide à la Personne privés non lucratifs

 

FEPEM

Fédération des Particuliers Employeurs de France

 

FFB

Fédération Française du Bâtiment

 

FNAA

Fédération Nationale de l’Artisanat Automobile

 

FNASSPA

Fonds national d’action sanitaire et social en faveur des personnes âgées

 

FNFR

Fédération Nationale des Familles Rurales

 

FNSP

Fonds national de Soutien relatif à la Pénibilité

 

FNTP

Fédération Nationale des Travaux Publics

 

FNTR

Fédération Nationale des Transports Routiers

 

FONGECIF

Fonds de Gestion des Congés Individuels de Formation

 

FRTP

Fédération Régionale des Travaux Publics

G

GAS

Groupement d’Action Sociale

 

GED

Gestion Electronique des Documents

 

GES

Gaz à effet de serre

 

GIE

Groupement d’intérêt économique

 

GIR

Groupe Iso-Ressources

 

GISMA

Groupement Interprofessionnel Social et Médical

 

GPEC

Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences

 

GRC

Gestion de la Relation Client

 

GRETA

Groupement d’Établissements

 

GTNAF

Groupe de Travail National « Amiante et Fibres »

H

HALDE

Haute Autorité de Lutte contre les Discriminations et pour l'Egalité

 

HAPA

Hébergement et Accueil des Personnes Âgées

 

HAS

Haute Autorité de Santé

 

HCTS

Haut Conseil du Travail Social

 

HR

Habitats Regroupés

I

IDSR

Intervenant Départemental en Sécurité Routière

 

IGAS

Inspection Générale des Affaires Sociales

 

ILCG

Instance Locale de Coordination Gérontologique

 

IMTL

Institut de Médecine du Travail de Lorraine

 

INPES

Institut National de Prévention et d'Education pour la Santé

 

INRS

Institut National de Recherche et de Sécurité

 

INSEE

Institut National de la statistique et des études économiques

 

INSERM

Institut National de la Santé Et de la Recherche Médicale

 

IPRP

Intervenant en Prévention des Risques Professionnels

 

IRCANTEC

Institut de Retraite des Agents Non Titulaires de l'État et des Collectivités

 

IREPS

Instance Régionale d’éducation et de prévention de la santé

 

ISAP

Intervention Sociale d’Aide à la Personne

 

ISIC

Intervention Sociale d’Intérêt Collectif

 

ISTNA

Institut Scientifique et Technique de la Nutrition et d’Alimentation

L

LFSS

Loi de Financement de la Sécurité Sociale

 

LICE

Laboratoire Interrégional de Chimie de l’Est

 

LINAC

Outil national de gestion des aides Collectives

 

LMA

Lycée des Métiers de l’Automobile

 

LURA

Liquidation Unique des Régimes Alignés

 

LVC

Lieux de Vie Collectifs

 M

MAIA

Méthode d’Action pour l’Intégration des services d’aide et de soins dans le champ de l’autonomie

 

MDE

Maison de l’Emploi

 

MDPH

Maison Départementale des Personnes Handicapées

 

MDS

Maisons des Solidarités

 

MEDEF

Mouvement des Entreprises DE France

 

METAH

Mutualisation des Équipements de Travail et d’Accès en Hauteur

 

MOA

Maître d’Ouvrage

 

MONALISA

Mobilisation Nationale contre l’isolement des âgés

 

MP

Maladie Professionnelle

 

MSA

Mutualité Sociale Agricole

 

MICO

Minimums Contributifs

 

MNC

Mission Nationale de Contrôle

 

MRD

Mission Réseau Délégué

 

MSAP

Maison de Service Au Public

 

MSP

Maison de Santé Pluri-professionnelles

 

MTP

Majoration pour Tierce Personne

N

NIR

Numéro d'Inscription au Répertoire national d'identification des personnes physiques

O

OGEDA

Outil de Gestion des Alertes

 

OHS

Office d’Hygiène Sociale

 

OIRA

Online Interactive Risk Assessment (Outil d’évaluation des risques en entreprise)

 

OMS

Organisation Mondiale de la Santé

 

ONPA

Office Nancéien des Personnes âgées

 

OP

Organisation Professionnelle

 

OPCA

Organisme Paritaire Collecteur Agréé

 

OPAH

Opération Programmée d’Amélioration de l Habitat

 

OPH

Office Public de l’Habitat

 

OPPBTP

Organisme Professionnel de Prévention du Bâtiment et des Travaux Publics

 

OPTAM

Option de Pratique Tarifaire Maîtrisée

 

ORPSA

Observatoire des Risques Psycho-Sociaux en Ardennes

 

ORST

Observatoire Régional de la Santé au Travail

 

OSCAR

Outil d’Observation et de suivi cartographique des actions régionales de santé

P

PAERPA

Parcours de Santé des Personnes Agées

 

PAP

Plan d’Action Personnalisé

 

PAPA

Plan de Préservation de l’Autonomie des Personnes Agées

 

PAR

Plan d’Actions Régional

 

PAS

Prélèvement A la Source

 

PARAD

Programme d’Accompagnement des Résidences Autonomie en Difficultés

 

PCA

Plan de Continuité d’Activités

 

PCAET

Plan Climat Air Energie Territorial

 

PDP

Prévention de la Désinsertion Professionnelle

 

PECo

Petite Entreprise générale de Construction
Pièce d’état civil

 

PETR

Pole d’équilibre Territorial et Rural

 

PFIDASS

Plate-Forme d’Intervention départementale pour l’accès aux soins et à la Santé

 

PFT

Plate-Forme Téléphonique

 

PIG

Plan d’Intérêt Général

 

PLIE

Plan local pour l’Insertion et l’Emploi

 

PLANIR

Plans Locaux d’Accompagnement du Non recours, des Incompréhensions et des Ruptures

 

PLFSS

Projet de Loi de Financement de la Sécurité Sociale

 

PME

Petites et Moyennes Entreprises

 

PMS

Plan de Maitrise Socle

 

PMR

Personne à Mobilité Réduite

 

PPN

Programme Prioritaire National

 

PPSPS

Plan Particulier de Sécurité et de Protection de la Santé

 

PR

Pension de Réversion

 

PRA

Plan de Retrait Amiante

 

PRADO

Service de retour à Domicile après Hospitalisation

 

PRAP

Prévention des Risques liés à l’Activité Physique

 

PRITH

Plan Régional d’Insertion des travailleurs Handicapés

 

PROUESS

Pilotage Régional Outil d’Evaluation de Suivi et de Simulation

 

PRSE

Plan  Régional Santé Environnement

 

PRST

Plan Régional de Santé au Travail

 

PSOP

Prestation Spécifique d’Orientation Professionnelle

 

PST

Plan de Santé au Travail

 

PUB

Portail Unique de Branche

 

PUMA

Protection Universelle Maladie

 

P3A

Plan Proximité Autonomie et Avancée en Age

Q

QSE

Qualité Sécurité Environnement

 

QVT

Qualité de Vie au travail

R

RA

Résidence Autonomie

 

RAAH

Retraite Anticipée des Assurés Handicapés

 

RCT

Recours contre un tiers

 

RDAT

Registre de Déclaration des Accidents du Travail

 

RDC

Reconstitution de Carrière

 

RGAA

Référentiel Général d’Accessibilité pour les Administrations

 

RGCU

Répertoire de gestion des Carrières Uniques

 

RGPD

Règlement Général sur la Protection des Données

 

RNCI

Référentiel National de Contrôle Interne

 

RNCPS

Répertoire National Commun de la Protection Sociale

 

RNI

Rayonnements non ionisants

 

RPS

Risques Psycho-Sociaux

 

RSA

Revenu de Solidarité Active

 

RSE

Responsabilité Sociétale des Entreprises

 

RSI

Régime Social des Indépendants

 

RSO

Responsabilité Sociétale des Organisations

 

RSP

Relais de Service Public

S

SAAD

Service d’Aide et d’Accompagnement à domicile

 

SCALP

Sécurisation des Circulations, Accès et Livraisons à Pied d’œuvre

 

SAMETH

Service d’Appui au Maintien dans l’Emploi des travailleurs Handicapés

 

SEFORA

Système d’exploitation du fichier optimisé des résidences autonomie

 

SEIRICH

Système d’Evaluation et d’Information sur les Risques
Chimiques en milieu professionnel

 

SEPA

Single Euro Payments Area (Espace unique de paiement en euros)

 

SESSAD

Service d’éducation spéciale et de soins à domicile

 

SHERPA

Sécurité des Hommes, Évaluation des Risques et Programmes d’Actions

 

SIREN

Système d’identification au répertoire des entreprises

 

SIST

Service Interentreprises de Santé au Travail

 

SIE

Société Industrielle de l’Est

 

SIG

Système d’Information Géographique

 

SIST

Service Interentreprises de santé au travail

 

SMI

Système de Management Intégré

 

SNDS

Système National des Données de Santé

 

SNGC

Système National de Gestion des Carrières

 

SNGI

Système National de Gestion des Identifiants

 

SNTRP

Système National de Tarification des Risques Professionnels

 

SPS

Sécurité et Protection de la Santé

 

SSIAD

Service de soins infirmiers à domicile

 

SSI

Sécurité Sociale des Indépendants

 

SSR

Service Social Régional

 

SST

Sauvetage Secourisme du Travail

 

S&ST

Santé et Sécurité au Travail

 

SYRTA

Syndicat du Retrait et du Traitement de l’Amiante et des autres polluants

T

TMS

Troubles Musculo-Squelettiques

 

TP

Travaux Publics

 

TPE

Très Petite Entreprise

 

TRM

Transport Routier de Marchandises

U

UCANSS

Union des Caisses Nationales de Sécurité Sociale

 

UDAF

Union Nationale des Associations Familiales

 

UGECAM

Union Groupement des établissements de l’Assurance Maladie

 

UIC

Union des Industries Chimiques

 

UMIH

Union des Métiers et des Industries de l’Hôtellerie

 

UIMM

Union des Industries et des Métiers de la Métallurgie

 

UMF

Union des Maisons Françaises

 

UNAFO

Union Nationale Professionnelle du logement accompagné

 

UNCCAS

Union Nationale de Centres Communaux d’Action Sociale

 

UNICEM

Union Nationale des Industries de Carrières Et Matériaux de construction

 

UNIFAF

l’Union du Fonds d’Assurance Formation de la branche sanitaire,
sociale et médico-sociale

 

URCAM

Union Régionale des caisses d’Assurance Maladie

 

URIOPSS

Union Régionale Interfédérale des Organismes Privés Sanitaires et Sociaux

 

URSSAF

Union de Recouvrement  des Cotisations de sécurité Sociale
et d’Allocations Familiales

 

USIRF

Union des Syndicats de l’Industrie Routière Française

 

U2P

Union des entreprises de proximité

V

VAE

Validation des Acquis et de l’Expérience

 

VFU

Versement forfaitaire unique

 

VLU

Versement en Lieu Unique

 

VPLR

Versement pour la Retraite